Mentions Légales

Le site www.bacasable.mairie-force53.fr est le site officiel de la commune de Forcé. L’accès et l’utilisation de notre site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur. La commune de Forcé se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu et/ou les mentions légales de son site, si nécessaire.

Propriété du site :

Le présent site est la propriété de la mairie de Forcé :

Mairie Forcé
1, Chemin de la Courtillerie
53 260 Forcé
02 43 53 30 72

Responsabilité éditoriale :

Le directeur de la publication du présent site est Madame Annette CHESNEL en sa qualité de Maire. L’animation éditoriale, la gestion et la mise à jour du site sont gérées par la Commission Communication de la commune de Forcé sous la responsabilité de Madame Céline BERSON, en qualité d’adjointe à la communication. Pour toute suggestion, information, réaction concernant le site, n’hésitez pas à nous écrire. Contact Mairie de Forcé

Conception et Réalisation :

Le présent site a été réalisé par Monsieur Robin AUGROS.

Hébergement :

L’hébergement du présent site est assuré par la Société OVH.

Propriété intellectuelle et Droit d’auteur :

Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques…) sont la propriété de la mairie de Forcé ou de tiers ayant autorisé la mairie de Forcé à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel ou associatif excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertexte d’accès à un site tiers :

Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de la commune de Forcé ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la commune. Une demande de mise en place d’un tel lien peut être adressée à la Mairie de Forcé . La commune se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision. Des liens « sortant » figurant sur le site de la commune de Forcé peuvent permettre à ses utilisateurs d’accéder à d’autres sites internet externes sur lesquels la commune ne dispose toutefois d’aucun contrôle. Elle ne saurait donc être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Responsabilité :

La commune de Forcé met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour offrir aux usagers de ce site des informations fiables et vérifiées en pratiquant des mises à jour régulières. Cependant, malgré les moyens mobilisés et les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail. Formulaire d’Incidents Mairie de Forcé

La commune de Forcé ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

Protection des données personnelles :

La consultation du site de la mairie de Forcé est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse électronique ou d’autres données saisies dans des formulaires. Les adresses électroniques collectées et les éléments recueillis ne sont utilisés que dans le but de traiter votre demande. Elles ne font en aucun cas l’objet d’une cession à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Forcé . Contact Mairie de Forcé

Utilisation des cookies :

Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.).
Grâce aux cookies, le site Internet de la mairie de Forcé peut rendre la navigation plus simple et apporter des services complémentaires.
Le site utilise des cookies aux fins suivantes :
– Suivi de l’audience du site (nombre de visiteurs, pages les plus vues…) grâce au service Google Analytics ;
– Partage des pages du site sur les réseaux sociaux.
La Mairie de Parné-sur-Roc n’utilise en aucun cas les données récupérées par les cookies pour les réutiliser à des fins commerciales ou de revente d’informations privées. Vous pouvez, par ailleurs, choisir de désactiver les cookies en paramétrant votre navigateur.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.Forcé